Microtel91 - Atelier de généalogie
LE DEGRE de PARENTE
Définition
Le degré de parenté est le nombre de générations qui séparent deux personnes. C'est une notion juridique qui permet de définir la proximité de parenté existant entre elles, notamment dans le cadre des successions.
Cette notion qui diffère selon le droit civil et le droit canon, est importante à saisir, pour un généalogiste qui se trouve confronté à des actes établis par l'église.
Ligne directe
On parle de ligne lorsque plusieurs degrés se suivent. On distingue dès lors la ligne directe de la ligne collatérale.
On parle de ligne directe pour qualifier la suite des degrés entre plusieurs personnes qui descendent l'une de l'autre (parents, grands-parents...).
En cas de ligne directe, le calcul est assez simple puisqu'il faut compter autant de degrés que de générations entre les deux personnes. Un enfant est donc au premier degré à l'égard de son père ou de sa mère, et au second degré à l'égard de ses grands-parents
ligne collatérale
On parle de ligne collatérale pour les personnes qui ne descendent pas les unes des autres mais qui descendent d'un ancêtre commun (frères et soeurs, cousins...).
Exemples de calcul
Le calcul est un peu plus compliqué en ligne collatérale. Dans ce cas, les degrés doivent être comptés par génération, de l'un des parents jusqu'à l'ancêtre commun (non compris), et de cet ancêtre commun jusqu'à l'autre parent.
Entre cousins
Pour calculer le degré de parenté entre cousins germains (cousin n°1 et cousin n°2), on identifie tout d'abord leur auteur commun : leur grand-père (ou leur grand-mère). Puis on ajoute les deux générations séparant le cousin n°1 du grand-père et les deux autres générations séparant ce dernier du cousin n°2. Les deux cousins sont donc parents au 4e degré.
Entre un oncle et son neveu
Pour calculer le degré de parenté entre un oncle et son neveu, on identifie leur ancêtre commun, en l'occurrence le père de l'oncle, qui est également le grand-père du neveu. On décompte la génération qui sépare l'oncle de son père à laquelle on ajoute les deux générations qui séparent le neveu de son grand-père (père de l'oncle). L'oncle et le neveu sont donc parents au 3e degré.
Ordre de succession
La notion de degré de parenté est particulièrement importante en matière de successions. Les articles 741 à 745 du Code civil mentionnent ainsi les règles successorales applicables en fonction des degrés de parenté avec le défunt. L'article 744 prévoit notamment que « dans chaque ordre, l'héritier le plus proche exclut l'héritier plus éloigné en degré » et que « à égalité de degré, les héritiers succèdent par égale portion et par tête »
Evidemment, ici, nous ne faisons que survoler le sujet. La loi évolue quant aux droits de mutation et dotation.
Les notaires sont là pour vous aider et vous renseigner.
Votre degré de parenté avec le défunt détermine vos droits à la succession et vos frais d'imposition.
Les degrés de parenté sont définis par la loi. Les articles 741 à 745 du Code civil déterminent ainsi deux types de degrés de parenté : en ligne directe et en ligne collatérale.
« On compte autant de degrés qu'il y a de générations entre les personnes » en ligne directe explique l'article 743. « Les degrés se comptent par génération, depuis l'un des parents jusques et non compris l'auteur commun, et depuis celui-ci jusqu'à l'autre parent » en ligne collatérale.
Degré Ligne directe Ligne collatérale
1er degré enfant ////
2e degré petit-fils frère
3e degré arrière-petit-fils neveux
4e degré génération suivante cousin germain
5e degré génération suivante cousin issu de germain
Les frères et sœurs sont parents au deuxième degré, les oncles et neveux au troisième degré, les cousins germains au quatrième.
Le degré le plus proche exclut les autres en matière successorale : ainsi les petits-enfants n'héritent pas des grands-parents tant que les parents sont vivants. En ligne collatérale, les héritiers ne se succèdent pas au-delà du sixième degré.
Cependant seuls les héritiers en ligne directe sont réservataires : ils reçoivent automatiquement une part de la succession. Les autres peuvent être exclus de la succession par testament.
Le degré de parenté détermine également les droits de mutation lors d'une succession.
Cliquer pour obtenir les arbres.
Les degrés de parenté en droit canon
Il est intéressant d'avoir compris le principe des degrés de parenté selon le droit canonique de l'Eglise catholique car il n'est pas rare de rencontrer dans les actes de mariage la mention de dispense pour consanguinité au troisième degré. Il faut savoir qu'il s'agit alors de cousins issus de germains.
Dans la figure, ci-dessus, on peut voir qu'il y a une parenté au :
- 1° degré entre frères et soeurs (11 et 12 ou 111 et 112)
- 2° degré entre cousins germains (111 et 121)
- 3° degré entre cousins issus de germains (1111 et 1211)
Entre 1111 et 121 il y un lien de parenté du 3° au 2° degré de consanguinité
Manuscrit traitant de la consanguinité
Rappelons que l'église était stricte sur le mariage entre consanguins.
Au haut moyen âge, l'interdiction s'étendait jusqu'au septième degré. Sous l'Ancien Régime, la règle s'est assouplie et s'appliquait jusqu'au quatrième degré.
Les dispenses étaient accordées par l'évêque, mais, pour les mariages au second degré, entre cousins germains, seul le pape pouvait l'accorder.
Mettre ici, un texte de dispense
Faisons,ici, un rapide rappel sur les degrés de parenté en droit civil afin de mieux assimiler le tableau comparatif proposé.
En droit civil un degré de parenté correspond à une génération.
Il y a :
- un degré entre le père et la fille,
- deux degrés entre le petit-fils et son grand-père
- deux degrés entre le frère et la soeur puisque pour aller de l'un à l'autre dans l'ardre descendant il faut d'abord remonter du frère aux parents et redescendre d'un degré des parents à la soeur.
- trois degrés entre un enfant et sa tante.
- quatre degrés entre deux cousins germains
La figure ci-dessus montre la méthode pour compter les degrés de parenté entre l'individu 1111 et 121
Tableau comparatif des droits
canon et civil
